Simple et Net

M. Xavier DUBOURG, Agissant pour le compte de la société "simple et net" en cours de formation
M. Gérald LEROY, Agissant pour le compte de la société "Simple et Net" en cours de formation
M. Patrice DENIAU, Agissant pour le compte de la société "Simple et Net" en cours de formation

Présentation de la marque Simple et Net

Déposée le 21 février 2012 par monsieur Xavier DUBOURG, monsieur Gérald LEROY, monsieur Patrice DENIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Simple et Net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Les déposants sont monsieur Xavier DUBOURG domicilié(e) la briquetterie - 53810 - change - France, monsieur Gérald LEROY domicilié(e) la briquetterie - 53810 - change - France, monsieur Patrice DENIAU domicilié(e) La briquetterie - 53810 - CHANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier DUBOURG domicilié(e) la briquetterie - 53810 - change - France.

La marque Simple et Net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simple et Net est expirée depuis le 21 février 2022.